Conditions générales d’utilisation du site Orvelixanomel

Les présentes conditions générales définissent les règles d’utilisation du site Orvelixanomel et de ses services. Environ 70 % des utilisateurs consultent systématiquement ces règles avant d’utiliser nos outils. Notre objectif est de garantir transparence, sécurité et conformité légale à chaque étape de la relation avec nos visiteurs. Merci de lire attentivement ce document avant toute utilisation du site ou de ses fonctionnalités.

18 juin 2026

  • Acceptation des conditions

    L’accès et l’utilisation du site Orvelixanomel impliquent l’acceptation entière des présentes conditions. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement pour rester informé de toute évolution.
    01

  • Protection des données

    Orvelixanomel s’engage à respecter la confidentialité et la sécurité des données personnelles conformément au RGPD. Les informations collectées sont utilisées uniquement dans le cadre des services proposés.

    02

  • Droits de propriété intellectuelle

    Tous les contenus publiés sur le site (textes, images, logos) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
    03

  • Liens externes

    Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Orvelixanomel ne peut être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites externes.

    04

  • Loi et juridiction

    En cas de litige, seul le droit français est applicable. Les tribunaux de la localisation du siège social de Orvelixanomel sont compétents pour tout différend.

    05

  • Responsabilité utilisateur

    L’utilisateur est responsable de l’exactitude des informations transmises via les formulaires du site. Orvelixanomel décline toute responsabilité en cas d’erreur liée à des données fournies par l’utilisateur.

    06

  • Modification des conditions

    Orvelixanomel peut modifier ces conditions à tout moment pour les adapter aux évolutions légales ou techniques. Les changements prennent effet dès leur publication sur le site.
    07

  • Compte utilisateur

    Certains services ou fonctionnalités du site nécessitent la création d’un compte. L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de l’usage qui en est fait.
    08

Contactez-nous

Notre équipe reste disponible pour toute question ou clarification concernant ces conditions générales. Nous analysons chaque demande et nous engageons à répondre dans les meilleurs délais.

Email: content@orvelixanomel.com

Téléphone: +33 6 72-92-19-34

Adresse: 41 Quai Fulchiron, 69005 Lyon France

Date d’application: 18 juin 2026 Version: v2.6